LISTE DES AGENTS PHYTOPATHOGÈNES RÉGLEMENTÉS À L'EXPORTATION

Avril 2005

Bactéries

PB1. Xanthomonas albilineans

PB2. Xanthomonas campestris pv. citri

PB3. Xanthomonas oryzae pv. oryzae ( Pseudomonas campestris pv. oryzae )

PB4. Clavibacter michiganensis ssp. sepedonicus ( Corynebacterium michiganensis ssp. sepedonicum ou Corynebacterium sepedonicum )

PB5. Ralstonia solanacearum races 2 et 3 ( Pseudomonas solanacearum races 2 et 3 ou Burkholderia solanacearum races 2 et 3)

Champignons

PF1. Colletotrichum coffeanum var. virulans ( Colletotrichum kahawae )

PF2. Cochliobolus miyabeanus ( Helminthosporium oryzae )

PF3. Microcyclus ulei (syn. Dothidella ulei )

PF4. Puccinia graminis (syn. Puccinia graminis f. sp. tritici )

PF5. Puccinia striiformis (syn. Puccinia glumarum )

PF6. Pyricularia grisea/Pyricularia oryzae

Virus

PV1. Virus andin latent de la pomme de terre

PV2. Viroïde de la filosité des tubercules de la pomme de terre

Éléments génétiques et organismes génétiquement modifiés

PG1. Éléments génétiques renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste de base.

PG2. Organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste de base.

Note technique : Les éléments génétiques englobent notamment les chromosomes, génomes, plasmides, transposons et vecteurs, qu'ils soient génétiquement modifiés ou non.

« Séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste » signifie toute séquence spécifique d'un tel microorganisme :

• qui présente, ou dont le produit de transcription ou de traduction présente, un risque importante pour la santé humaine, animale ou végétale; ou
• dont on sait qu'elle accroît la capacité d'un microorganisme de la liste, ou de tout autre organisme dans lequel elle peut être introduite ou auquel elle peut être intégrée de quelque façon que ce soit, de porter gravement atteinte à la santé humaine, animale ou végétale.

À inclure dans les lignes directrices sur la sensibilisation

Bactéries

PWB1. Xylella fastidiosa

Champignons

PWF1. Deuterophoma tracheiphila (syn. Phoma tracheiphila )

PWF2. Monilia rorei (syn. Moniliophthora rorei )

Virus

PWV1. Virus du bunchy top du bananier (BBTV)

Éléments génétiques et organismes génétiquement modifiés

PWG1. Éléments génétiques renfermant des séquences d'acide nucléique associées à la pathogénicité d'un des microorganismes figurant dans les lignes directrices sur la sensibilisation.

PWG2. Organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acide nucléique associées à la pathogénicité de tout microorganisme figurant dans les lignes directrices sur la sensibilisation.

Note technique : Les éléments génétiques englobent notamment les chromosomes, génomes, plasmides, transposons et vecteurs, qu'ils soient génétiquement modifiés ou non.

« Séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes figurant dans les lignes directrices sur la sensibilisation » signifie toute séquence spécifique d'un tel microorganisme :

• qui présente, ou dont le produit de transcription ou de traduction présente, un risque importante pour la santé humaine, animale ou végétale; ou
• dont on sait qu'elle accroît la capacité d'un microorganisme de la liste, ou de tout autre organisme dans lequel elle peut être introduite ou auquel elle peut être intégrée de quelque façon que ce soit, de porter gravement atteinte à la santé humaine, animale ou végétale.