LISTE DES AGENTS PHYTOPATHOGÈNES RÉGLEMENTÉS À L'EXPORTATION

Juin 2011

Bactéries

PB1. Xanthomonas albilineans

PB2. Xanthomonas campestris pv. citri

PB3. Xanthomonas oryzae pv. oryzae ( Pseudomonas campestris pv. oryzae )

PB4. Clavibacter michiganensis ssp. sepedonicus ( Corynebacterium michiganensis ssp. sepedonicum ou Corynebacterium sepedonicum )

PB5. Ralstonia solanacearum races 2 et 3 ( Pseudomonas solanacearum races 2 et 3 ou Burkholderia solanacearum races 2 et 3)

Champignons

PF1. Colletotrichum coffeanum var. virulans ( Colletotrichum kahawae )

PF2. Cochliobolus miyabeanus ( Helminthosporium oryzae )

PF3. Microcyclus ulei (syn. Dothidella ulei )

PF4. Puccinia graminis (syn. Puccinia graminis f. sp. tritici )

PF5. Puccinia striiformis (syn. Puccinia glumarum )

PF6. Pyricularia grisea/Pyricularia oryzae

Virus

PV1. Virus andin latent de la pomme de terre

PV2. Viroïde de la filosité des tubercules de la pomme de terre

Éléments génétiques et organismes génétiquement modifiés

PG1. Éléments génétiques renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste de base.

PG2. Organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste de base.

Note technique :

Les organismes génétiquement modifiés englobent les organismes dans lesquels le matériel génétique (séquences d’acides nucléiques) a été modifié d’une façon qui n’aurait pas pu se produire naturellement par croisement et/ou recombinaison génétique, et également ceux qui sont produits artificiellement, que ce soit en totalité ou en partie.

Les éléments génétiques englobent notamment les chromosomes, génomes, plasmides, transposons et vecteurs, qu'ils soient génétiquement modifiés ou non, ou synthétisés chimiquement, que ce soit en totalité ou en partie.

« Séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste » signifie toute séquence spécifique propre au microorganisme de la liste qui :

• représente, en elle-même ou à travers les produits issus de sa transcription ou de sa traduction, un risque important pour la santé humaine, animale ou végétale; ou
• est réputée renforcer la capacité d'un microorganisme de la liste, ou de tout autre organisme dans lequel elle peut être insérée ou intégrée d’une autre manière, à porter gravement atteinte à la santé humaine, animale ou végétale.

À inclure dans les lignes directrices sur la sensibilisation

Bactéries

PWB1. Xylella fastidiosa

Champignons

PWF1. Deuterophoma tracheiphila (syn. Phoma tracheiphila )

PWF2. Monilia rorei (syn. Moniliophthora rorei )

Virus

PWV1. Virus du bunchy top du bananier (BBTV)

Éléments génétiques et organismes génétiquement modifiés

PWG1. Éléments génétiques renfermant des séquences d'acide nucléique associées à la pathogénicité d'un des microorganismes figurant dans les lignes directrices sur la sensibilisation.

PWG2. Organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acide nucléique associées à la pathogénicité de tout microorganisme figurant dans les lignes directrices sur la sensibilisation.

Note technique : Les organismes génétiquement modifiés englobent les organismes dans lesquels le matériel génétique (séquences d’acides nucléiques) a été modifié d’une façon qui n’aurait pas pu se produire naturellement par croisement et/ou recombinaison génétique, et également ceux qui sont produits artificiellement, que ce soit en totalité ou en partie.

Les éléments génétiques englobent notamment les chromosomes, génomes, plasmides, transposons et vecteurs, qu'ils soient génétiquement modifiés ou non, ou synthétisés chimiquement, que ce soit en totalité ou en partie.

« Séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes figurant dans les lignes directrices sur la sensibilisation » signifie toute séquence spécifique propre au microorganisme de la liste qui :

• représente, en elle-même ou à travers les produits issus de sa transcription ou de sa traduction, un risque important pour la santé humaine, animale ou végétale; ou
• est réputée renforcer la capacité d'un microorganisme de la liste, ou de tout autre organisme dans lequel elle peut être insérée ou intégrée d’une autre manière, à porter gravement atteinte à la santé humaine, animale ou végétale.