LISTE DES AGENTS BIOLOGIQUES
RÉGLEMENTÉS À L'EXPORTATION

LISTE DE BASE¹

Juin 2011

Virus

V1. Virus Andes

V2. Virus Chapare

V3. Virus Chikungunya

V4. Virus Choclo

V5. Virus de la fièvre hémorragique de Crimée-Congo

V6. Virus de la dengue

V7. Virus Dobrava-Belgrade

V8. Virus de l'encéphalite équine de l'Est

V9. Virus Ebola

V10. Virus Guanarito

V11. Virus d'Hantaan

V12. Virus Hendra (morbillivirus équin)

V13. Virus de l'encéphalite japonaise

V14. Virus de Junin

V15. Virus de la maladie de la forêt de Kyasanur

V16. Virus Laguna negra

V17. Virus de la fièvre de Lassa

V18. Virus de l'encéphalomyélite ovine

V19. Virus Lujo

V20. Virus de la chorioméningite lymphocytaire

V21. Virus Machupo

V22. Virus de Marbourg

V23. Virus de la variole du singe

V24. Virus de l'encéphalite de Murray Valley

V25. Virus Nipah

V26. Virus de la fièvre hémorragique d'Omsk

V27. Virus Oropouche

V28. Virus de l'encéphalite Powassan

V29. Virus de la vallée du Rift

V30. Virus Rocio

V31. Virus Sabia

V32. Virus de Séoul

V33. Virus Sin Nombre

V34. Virus de l'encéphalite de Saint-Louis

V35. Virus de l'encéphalite à tiques (virus de l'encéphalite verno-estivale russe)

V36. Virus de la variole

V37. Virus de l'encéphalite équine du Venezuela

V38. Virus de l'encéphalite équine de l'Ouest

V39. Virus de la fièvre jaune

Bactéries

B1. Bacillus anthracis

B2. Brucella abortus

B3. Brucella melitensis

B4. Brucella suis

B5. Chlamydophila psittaci (anciennement connu sous le nom de Chlamydia psittaci)

B6. Clostridium botulinum

B7. Francisella tularensis

B8. Burkholderia mallei ( Pseudomonas mallei )

B9. Burkholderia pseudomallei ( Pseudomonas pseudomallei )

B10. Salmonella typhi

B11. Shigella dysenteriae

B12. Vibrio cholerae

B13. Yersinia pestis

B14. Clostridium perfringens , types producteurs de la toxine epsilon 2

B15. Escherichia coli entérohémorragique, de sérotype O157 et autres types producteurs de vérotoxine

B16. Coxiella burnetii

B17. Rickettsia prowazekii

Toxines et leurs sous-unités 3

T1. Toxines botuliniques

T2. Toxines de Clostridium perfringens

T3. Conotoxine

T4. Ricine

T5. Saxitoxine

T6. Toxine Shiga

T7. Toxines de Staphylococcus aureus

T8. Tétrodotoxine

T9. Vérotoxine

T10. Microcystine (cyanginosine)

T11. Aflatoxines

T12. Abrine

T13. Toxine cholérique

T14. Diacétoxyscirpénol

T15. Toxine T-2

T16. Toxine HT-2

T17. Toxine de modéccine

T18. Toxine de volkensine

T19. Lectine 1 de Viscum album (viscumine)

1. Les agents biologiques font l'objet d'un contrôle lorsqu'ils constituent une culture vivante isolée d'un pathogène, une préparation d'une toxine qui a été isolée ou extraite d'une source donnée ou un matériau constitué de matières vivantes auxquelles on a intentionnellement inoculé l'agent. Parmi les cultures vivantes isolées d'un pathogène, notons les cultures vivantes inactives et desséchées, que l'agent soit naturel, enrichi ou modifié.
   
   Les agents sont considérés comme figurant sur la présente liste sauf lorsqu'il s'agit de vaccins. Par vaccin, on entend tout médicament faisant partie d'une préparation pharmaceutique qui a été homologuée, ou dont la commercialisation ou l'essai clinique a été approuvé, par l'organisme de réglementation du pays où il est fabriqué ou utilisé. Un vaccin est conçu pour stimuler une réponse immunitaire protectrice en vue de prévenir une maladie chez les humains ou animaux auxquels il est administré.
2. Il est entendu qu'en limitant cette mesure de contrôle aux souches de Clostridium perfringens productrices de la toxine epsilon, le transfert d'autres souches de Clostridium perfringens productrices de la toxine epsilon, le transfert d’autres souches de Clostridium perfringens qui seront utilisées comme cultures témoins positives aux fins d'analyse des aliments et de contrôle de la qualité n'est donc pas visé par la mesure de contrôle.
3. Sauf les immunotoxines.
4. Sauf les conotoxines et toxines botuliniques sous forme de produits satisfaisant à tous les critères suivants :
   • préparations pharmaceutiques destinées à des analyses ou à être administrées aux êtres humains pour le traitement d'états pathologiques;
   • produits préemballés pour être distribués comme produits médicaux ou cliniques;
   • vente permise par une autorité gouvernementale comme produit médical ou clinique.

Éléments génétiques et organismes génétiquement modifiés

G1 Éléments génétiques renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste.

G2 Éléments génétiques renfermant des séquences d'acides nucléiques codant une des toxines de la liste ou une sous-unité de l'une de ces toxines.

G3 Organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste.

G4 Organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acides nucléiques codant une des toxines de la liste ou une sous-unité de l'une de ces toxines .

Note technique

Les organismes génétiquement modifiés englobent les organismes dans lesquels le matériel génétique (séquences d’acides nucléiques) a été modifié d’une façon qui n’aurait pu se produire naturellement par croisement et/ ou par recombinaison génétique, et également ceux qui sont produit artificiellement, que ce soit en totalité ou en partie.

Les éléments génétiques englobent notamment les chromosomes, les génomes, les plasmides, les transposons et les vecteurs, qu’ils soient génétiquement modifiés ou non, ou synthétisés chimiquement, que ce soit en totalité ou en partie.

Ces mesures de contrôle ne visent pas les séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d' Escherichia coli entérohémorragique de sérotype O157 et des autres souches productrices de vérotoxines, sauf celles qui codent la vérotoxine ou des sous-unités de vérotoxine.

« Séquences d'acides nucléiques liées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste » signifie toute séquence spécifique propre au microorganisme de la liste qui :

• qui présente, ou dont le produit de transcription ou de traduction présente, un risque importante pour la santé humaine, animale ou végétale; ou
• dont on sait qu'elle accroît la capacité d'un microorganisme de la liste, ou de tout autre organisme dans lequel elle peut être introduite ou auquel elle peut être intégrée de quelque façon que ce soit, de porter gravement atteinte à la santé humaine, animale ou végétale.

LISTE DES AGENTS AUXQUELS IL FAUT PORTER ATTENTION 1

Bactéries

WB1. Clostridium tetani *

WB2. Legionella pneumophila

WB3. Yersinia pseudotuberculosis

* Le Groupe d'Australie reconnaît que ces organismes sont très répandus, mais comme ils ont déjà été acquis dans le cadre de programmes de guerre biologique, ils méritent une attention particulière.

Champignons

WF1. Fusarium sporotrichioides

WF2. Fusarium langsethiae

•  Les agents biologiques font l'objet d'un contrôle lorsqu'ils constituent une culture vivante isolée d'un pathogène, une préparation d'une toxine qui a été isolée ou extraite d'une source donnée ou un matériau constitué de matières vivantes auxquelles on a intentionnellement inoculé l'agent. Parmi les cultures vivantes isolées d'un pathogène, notons les cultures vivantes inactives et desséchées, que l'agent soit naturel, enrichi ou modifié.

Les agents sont couverts par la présente liste sauf lorsqu'il s'agit de vaccins. Par vaccin, on entend tout médicament faisant partie d'une préparation pharmaceutique qui a été homologuée, ou dont la commercialisation ou l'essai clinique a été approuvé, par l'organisme de réglementation du pays où il est fabriqué ou utilisé. Un vaccin est conçu pour stimuler une réponse immunitaire protectrice en vue de prévenir une maladie chez les humains ou animaux auxquels il est administré.

Éléments génétiques et organismes génétiquement modifiés

WG1 Éléments génétiques renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste.

WG2 Éléments génétiques renfermant des séquences d'acides nucléiques codant une des toxines de la liste ou une sous-unité de l'une de ces toxines.

WG3 Organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste.

WG4 Organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acides nucléiques codant une des toxines de la liste ou une sous-unité de l'une de ces toxines.

Note technique

Les organismes génétiquement modifiés englobent les organismes dans lesquels le matériel génétique (séquence d’acides nucléiques) a été modifié d’une façon qui n’aurait pu se produire naturellement par croisement et/ou par recombinaison génétique, et également ceux qui sont produits artificiellement, que ce soit en totalité ou en partie.

Les éléments génétiques englobent notamment les chromosomes, génomes, plasmides, transposons et vecteurs, qu'ils soient génétiquement modifiés ou non, ou synthétisés chimiquement, que ce soit en totalité ou en partie.

« Séquences d'acides nucléiques liées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste » signifie toute séquence spécifique propre au l microorganisme de la liste qui :

représente, en elle-même ou à travers les produits issus de sa transcription ou de sa traduction, un risque important pour la santé humaine, animale ou végétale; ou

est réputée renforcer la capacité d'un microorganisme de la liste, ou de tout autre organisme dans lequel elle peut insérée ou intégrée d’une autre manière, à porter gravement atteinte à la santé humaine, animale ou végétale.