LISTE DES AGENTS BIOLOGIQUES
RÉGLEMENTÉS À L'EXPORTATION
LISTE DE BASE1
Avril 2005
Virus
V1. Virus Chikungunya
V2. Virus de la fièvre hémorragique de Crimée-Congo
V3. Virus de la dengue
V4. Virus de l'encéphalite équine de l'Est
V5. Virus d'Ebola
V6. Virus d'Hantaan
V7. Virus de Junin
V8. Virus de la fièvre de Lassa
V9. Virus de la chorioméningite lymphocytaire
V10. Virus Machupo
V11. Virus de Marbourg
V12. Virus de la variole du singe
V13. Virus de la vallée du Rift
V14. Virus de l'encéphalite à tiques
(virus de l'encéphalite verno-estivale russe)
V15. Virus de la variole
V16. Virus de l'encéphalite équine du Venezuela
V17. Virus de l'encéphalite équine de l'Ouest
V18. Virus de la variole blanche
V19. Virus de la fièvre jaune
V20. Virus de l'encéphalite japonaise
V21. Virus de la maladie de la forêt de Kyasanur
V22. Virus de l'encéphalomyélite ovine
V23. Virus de l'encéphalite de Murray Valley
V24. Virus de la fièvre hémorragique d'Omsk
V25. Virus Oropouche
V26. Virus de l'encéphalite Powassan
V27. Virus Rocio
V28. Virus de l'encéphalite de Saint-Louis
V29. Virus Hendra (morbillivirus équin)
V30. Virus des fièvres hémorragiques d'Amérique du Sud (Sabia, Flexal, Guanarito)
V31. Virus de la fièvre hémorragique avec syndrome rénal et pulmonaire (Séoul, Dobrava, Puumala, Sin Nombre)
V32. Virus Nipah
Rickettsies
R1. Coxiella burnetii
R2. Bartonella quintana (Rochalimea quintana, Rickettsia quintana )
R3. Rickettsia prowazeki
R4. Rickettsia rickettsii
Bactéries
B1. Bacillus anthracis
B2. Brucella abortus
B3. Brucella melitensis
B4. Brucella suis
B5. Chlamydia psittaci
B6. Clostridium botulinum
B7. Francisella tularensis
B8. Burkholderia mallei ( Pseudomonas mallei )
B9. Burkholderia pseudomallei ( Pseudomonas pseudomallei )
B10. Salmonella typhi
B11. Shigella dysenteriae
B12. Vibrio cholerae
B13. Yersinia pestis
B14. Clostridium perfringens , types producteurs de la toxine epsilon 2
B15. Escherichia coli entérohémorragique, de sérotype O157 et autres types producteurs de vérotoxine
Toxines et leurs sous-unités 3
T1. Toxines botuliniques
T2. Toxines de Clostridium perfringens
T3. Conotoxine
T4. Ricine
T5. Saxitoxine
T6. Toxine Shiga
T7. Toxines de Staphylococcus aureus
T8. Tétrodotoxine
T9. Vérotoxine
T10. Microcystine (cyanginosine)
T11. Aflatoxines
T12. Abrine
T13. Toxine cholérique
T14. Diacétoxyscirpénol
T15. Toxine T-2
T16. Toxine HT-2
T17. Toxine de modéccine
T18. Toxine de volkensine
T19. Lectine 1 de Viscum album (viscumine)
- Les agents biologiques font l'objet d'un contrôle lorsqu'ils constituent une culture vivante isolée d'un pathogène, une préparation d'une toxine qui a été isolée ou extraite d'une source donnée ou un matériau constitué de matières vivantes auxquelles on a intentionnellement inoculé l'agent. Parmi les cultures vivantes isolées d'un pathogène, notons les cultures vivantes inactives et desséchées, que l'agent soit naturel, enrichi ou modifié.
Les agents sont considérés comme figurant sur la présente liste sauf lorsqu'il s'agit de vaccins. Par vaccin, on entend tout médicament faisant partie d'une préparation pharmaceutique qui a été homologuée, ou dont la commercialisation ou l'essai clinique a été approuvé, par l'organisme de réglementation du pays où il est fabriqué ou utilisé. Un vaccin est conçu pour stimuler une réponse immunitaire protectrice en vue de prévenir une maladie chez les humains ou animaux auxquels il est administré. - Il est entendu qu'en limitant cette mesure de contrôle aux souches de Clostridium perfringens productrices de la toxine epsilon, le transfert d'autres souches de Clostridium perfringens qui seront utilisées comme cultures témoins positives aux fins d'analyse des aliments et de contrôle de la qualité n'est donc pas visé par la mesure de contrôle.
- Sauf les immunotoxines.
- Sauf les conotoxines et toxines botuliniques sous forme de produits satisfaisant à tous les critères suivants :
- préparations pharmaceutiques destinées à des analyses ou à être administrées aux êtres humains pour le traitement d'états pathologiques;
- produits préemballés pour être distribués comme produits médicaux ou cliniques;
- vente permise par une autorité gouvernementale comme produit médical ou clinique.
Éléments génétiques et organismes génétiquement modifiés
G1 Éléments génétiques renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste.
G2 Éléments génétiques renfermant des séquences d'acides nucléiques codant une des toxines de la liste ou une sous-unité de l'une de ces toxines.
G3 Organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste.
G4 Organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acides nucléiques codant une des toxines de la liste ou une sous-unité de l'une de ces toxines .
Note technique
Les éléments génétiques englobent notamment les chromosomes, génomes, plasmides, transposons et vecteurs, qu'ils soient génétiquement modifiés ou non.
Ces mesures de contrôle ne visent pas les séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d' Escherichia coli entérohémorragique de sérotype O157 et des autres souches productrices de vérotoxines, sauf celles qui codent la vérotoxine ou des sous-unités de vérotoxine.
« Séquences d'acides nucléiques liées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste » signifie toute séquence spécifique d'un tel microorganisme :
- qui présente, ou dont le produit de transcription ou de traduction présente, un risque importante pour la santé humaine, animale ou végétale; ou
- dont on sait qu'elle accroît la capacité d'un microorganisme de la liste, ou de tout autre organisme dans lequel elle peut être introduite ou auquel elle peut être intégrée de quelque façon que ce soit, de porter gravement atteinte à la santé humaine, animale ou végétale.
LISTE DES AGENTS AUXQUELS IL FAUT PORTER ATTENTION 1
Bactéries
WB1. Clostridium tetani *
WB2. Legionella pneumophila
WB3. Yersinia pseudotuberculosis
* Le Groupe d'Australie reconnaît que ces organismes sont très répandus, mais comme ils ont déjà été acquis dans le cadre de programmes de guerre biologique, ils méritent une attention particulière.
• Les agents biologiques font l'objet d'un contrôle lorsqu'ils constituent une culture vivante isolée d'un pathogène, une préparation d'une toxine qui a été isolée ou extraite d'une source donnée ou un matériau constitué de matières vivantes auxquelles on a intentionnellement inoculé l'agent. Parmi les cultures vivantes isolées d'un pathogène, notons les cultures vivantes inactives et desséchées, que l'agent soit naturel, enrichi ou modifié.
Les agents sont couverts par la présente liste sauf lorsqu'il s'agit de vaccins. Par vaccin, on entend tout médicament faisant partie d'une préparation pharmaceutique qui a été homologuée, ou dont la commercialisation ou l'essai clinique a été approuvé, par l'organisme de réglementation du pays où il est fabriqué ou utilisé. Un vaccin est conçu pour stimuler une réponse immunitaire protectrice en vue de prévenir une maladie chez les humains ou animaux auxquels il est administré.
Éléments génétiques et organismes génétiquement modifiés
WG1 Éléments génétiques renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste .
WG2 Éléments génétiques renfermant des séquences d'acides nucléiques codant une des toxines de la liste ou une sous-unité de l'une de ces toxines.
WG3 Organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste.
WG4 Organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acides nucléiques codant une des toxines de la liste ou une sous-unité de l'une de ces toxines .
Note technique
Les éléments génétiques englobent notamment les chromosomes, génomes, plasmides, transposons et vecteurs, qu'ils soient génétiquement modifiés ou non.
« Séquences d'acides nucléiques liées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste » signifie toute séquence spécifique d'un tel microorganisme :
- qui présente, ou dont le produit de transcription ou de traduction présente, un risque importante pour la santé humaine, animale ou végétale; ou
- dont on sait qu'elle accroît la capacité d'un microorganisme de la liste, ou de tout autre organisme dans lequel elle peut être introduite ou auquel elle peut être intégrée de quelque façon que ce soit, de porter gravement atteinte à la santé humaine, animale ou végétale.