LISTE DES AGENTS ZOOPATHOGÈNES RÉGLEMENTÉS À L'EXPORTATION
Avril 2008
LISTE DE BASE1
Avril 2005
Virus
AV1. Virus de la peste porcine africaine
AV2. Virus de l'influenza aviaire 2
AV3. Virus de la fièvre cartarrhale du mouton
AV4. Virus de la fièvre aphteuse
AV5. Virus de la variole caprine
AV6. Virus de l'herpès (maladie d'Aujeszky)
AV7. Virus de la peste porcine
AV8. Virus de Lyssa
AV9. Virus de la maladie de Newcastle
AV10. Virus de la peste des petits ruminants
AV11. Entérovirus porcin type 9 ( synonyme : virus de la maladie vésiculeuse du porc)
AV12. Virus de la peste bovine
AV13. Virus de la clavelée
AV14. Virus de la maladie de Teschen (encéphalomyélite à entérovirus)
AV15. Virus de la stomatie vésiculeuse
AV16. Virus de la dermatose nodulaire contagieuse
AV17. Virus de la peste équine
- Sauf lorsque l'agent est sous forme de vaccin.
- 2. Ne comprend que les virus de l'influenza aviaire hautement pathogène, tels que définis par des autorités internationales compétentes ou des organismes de règlementation tels que l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE) ou l’Union européenne (UE).
Bactéries
AB1. Mycoplasma mycoides subsp. mycoides SC (variante petite colonie)
AB2. Mycoplasma capricolum subsp. capripneumoniae (« souche F38 »)
Éléments génétiques et organismes génétiquement modifiés
AG1 Éléments génétiques renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste.
AG2 Organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste.
Note technique : Les éléments génétiques englobent notamment les chromosomes, génomes, plasmides, transposons et vecteurs, qu'ils soient génétiquement modifiés ou non.
« Séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste » signifie toute séquence spécifique d'un tel microorganisme :
- qui présente, ou dont le produit de transcription ou de traduction présente, un risque important pour la santé humaine, animale ou végétale; ou
- dont on sait qu'elle accroît la capacité d'un microorganisme de la liste, ou de tout autre organisme dans lequel elle peut être introduite ou auquel elle peut être intégrée de quelque façon que ce soit, de porter gravement atteinte à la santé humaine, animale ou végétale.