LISTE DES AGENTS ZOOPATHOGÈNES RÉGLEMENTÉS À L'EXPORTATION

Juin 2011

LISTE DE BASE¹

Virus

AV1. Virus de la peste porcine africaine

AV2. Virus de l'influenza aviaire 2

AV3. Virus de la fièvre cartarrhale ovine

AV4. Virus de la fièvre aphteuse

AV5. Virus de la variole caprine

AV6. Virus de la maladie d'Aujeszky (Herpesvirus porcin)

AV7. Virus de la peste porcine classique

AV8. Virus de la rage (Lyssavirus)

AV9. Virus de la maladie de Newcastle

AV10. Virus de la peste des petits ruminants

AV11. Virus de la maladie vésiculeuse du porc (Entérovirus porcin type 9)

AV12. Virus de la peste bovine

AV13. Virus de la variole ovine

AV14. Virus de la maladie de Teschen (encéphalomyélite à entérovirus)

AV15. Virus de la stomatie vésiculeuse

AV16. Virus de la dermatose nodulaire contagieuse

AV17. Virus de la peste équine

1. Sauf lorsque l'agent est sous forme de vaccin.
2. Ne comprend que les virus de l'influenza aviaire hautement pathogène, tels que définis par des autorités internationales compétentes ou des organismes de règlementation tels que l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE) ou l’Union européenne (UE).

Bactéries

AB1. Mycoplasma mycoides subsp. mycoides SC (variante petite colonie)

AB2. Mycoplasma capricolum subsp. capripneumoniae (« souche F38 »)

Éléments génétiques et organismes génétiquement modifiés

AG1 Éléments génétiques renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste.

AG2 Organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste.

Note technique : Les organismes génétiquement modifiés englobent les organismes dans lesquels le matériel génétqieu ‘séquences d’acides nucléiques) a été modifié d’une façon qui n’aurait pu se produire naturellement par croisement et/ ou par recombinaison génétique, et également ceux qui sont produits artificiellement, que ce soit en totalité ou en partie.

Les éléments génétiques englobent notamment les chromosomes, les génomes, les plasmides, les transposons et les vecteurs, qu'ils soient génétiquement modifiés ou non ou synthétisé chimiquent, en tout ou en partie.

« Séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'un des microorganismes de la liste » signifie toute séquence spécifique propre au microorganisme de la liste qui :

• représente, en elle-même ou à travers les produits issus de sa transcription ou de sa traduction, un risque important pour la santé humaine, animale ou végétale; ou
• est réputée renforcer la capacité d'un microorganisme de la liste, ou de tout autre organisme dans lequel elle peut être insérée ou intégrée d’une autre manière, à porter gravement atteinte à la santé humaine, animale ou végétale.